0

Legal Notice

Home   /   Legal Notice

Sorry, this entry is only available in Français. For the sake of viewer convenience, the content is shown below in the alternative language. You may click the link to switch the active language.

Vous êtes actuellement connecté au site Web officiel de Basis Electronique de Puissance.

S.A.S au capital de 500 000 €
Siret : 810 761 262 00023
Siège social : 164 Rue de la Chaussée Romaine
Téléphone : +33 (0)3 23 61 00 47

Droit d’auteur et responsabilités

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garantie d’aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes et sons de ce site sont la propriété exclusive de Basis Automation ou des détenteurs de droits mentionnés.
Photographic credit: fotolia.com – All rights reserved.
Photographic credit: Corbis – All rights reserved.
Photographic credit: Peter Ginger – All rights reserved.

Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Basis Electronique de Puissance ou Basis EP, ainsi que tout logo et visuel Basis EP, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.

Basis EP n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site officiel de Basis EP. Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas Basis EP ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site Web ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.

En l’absence de tout engagement contractuel, Basis EP peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le serveur Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.
Informations nominatives
Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données en adressant un mail à l’administrateur du site.